Mission

Mandat

Objectifs

Politiques

Comité d'examen
scientifique


Conseil d'administration

Statuts

Labrador

 

Statuts


Entité sans but lucratif
1997.09.10


Titre abrégé

1. Institut

Titre abrégé
1. Institut
Interprétation
2. Définitions
Mise sur pied de l'institut 3. Institut
  4. Modalités
Mandat de l'Institut
5. Mandat
Objectifs et pouvoirs de l'institut
6. Objectifs
7. Pouvoirs
Organisation 8. Choix du président
  9. Membres du Conseil
  10. Critères d'admission au Conseil
  11. Membres additionnels du Conseil
  12. Vice- président
  13. Absence, etc...du président
  14. Directeur général
  15. Poste vacant
  16. Rémunération et frais du président
  17. Modalités des réunions
  18. Comités consultatifs et autres
  19. Comité d'examen scientifique
  20. Rôles du Comité d’examen scientifique (CES)
  21. Cadres et employés
  22. Réunions du Conseil
  23. Présidence des réunions
  24. Quorum
  25. Pas un agent de Sa Majesté
  26. Documents officiels de l’Institut
  27. Fonctions du directeur administratif
Finances 28. Compte de l'Institut
  29. Sommes versées au Compte
  30. Dépenses imputées sur le Compte
  31. Frais des membres
  32. Subvention
  33. Application de la Loi de l'impôt sur le revenu et de la Loi de l'impôt sur les biens transmis
  34. Exercice
Vérification
35. Vérification
Rapports 36. Rapport annuel
  37. Contenu du rapport
  38. Autres rapports
  39. Accès à l'information
  40. Renseignements personnels/copyright
Modifications 41. Mode de révision

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